Politique de confidentialité

Modèle à faire vérifier avant publication.

Ce document est un brouillon fourni à titre indicatif. Il ne constitue pas un conseil juridique. Les mentions entre crochets[comme ceci]doivent être complétées par l'éditeur (identité, coordonnées, immatriculation le cas échéant), puis l'ensemble doit être relu par un professionnel du droit.

Principe de minimisation

Nous collectons uniquement les données nécessaires au traitement des commandes et aux demandes de contact. Aucun suivi publicitaire n'est activé par défaut.

Données collectées

Commandes : adresse e-mail, contenu de la commande, montant et statut de paiement. Aucune donnée bancaire.
Contact : nom, e-mail et message transmis via le formulaire.
Technique : cookies strictement nécessaires (panier, session d'administration).

Finalités

Gestion des commandes, livraison des fichiers, réponse aux demandes, obligations comptables et prévention des abus.

Base légale

Exécution du contrat (commandes), intérêt légitime (prévention de la fraude), consentement le cas échéant (communications facultatives).

Durée de conservation

Les données de commande sont conservées le temps nécessaire à la gestion commerciale et aux obligations légales, puis supprimées ou anonymisées.

Sous-traitants

Prestataire de paiement : Stripe. Prestataire d'envoi d'e-mails : [à compléter]. Hébergeur : [à compléter]. Ces prestataires traitent les données pour notre compte, dans le cadre de leurs propres engagements.

Vos droits

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité. Pour exercer ces droits, écrivez-nous via la page Contact. Vous pouvez également saisir l'autorité de contrôle compétente (CNIL en France).

Cookies

Nous n'utilisons que des cookies nécessaires au fonctionnement du panier et de la session administrateur. Aucun cookie de mesure d'audience ou publicitaire n'est posé par défaut. Tout ajout futur d'outil de mesure nécessiterait un bandeau de consentement.

Contact

Responsable du traitement : Calmeya, [coordonnées à compléter].